Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
INNO-SOFT
Numéro de dépôt :
3137227
Date de dépôt :
17/12/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque INNO-SOFT
Déposée le 17 décembre 2001 par monsieur ZIELKOWSKI Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INNO-SOFT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ZIELKOWSKI Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 novembre 2002 - Rejet total n°359067 - Publication au BOPI 2002-11-14
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04